Article 2 : Objet
Le présent contrat a pour objet de définir les termes et conditions ainsi que les modalités selon lesquelles Kiwii Development fournit les SERVICES à son CLIENT. L’ensemble des caractéristiques de ces SERVICES se trouve détaillé sur le site accessible à l’adresse : http://kiwii.fr, dont le CLIENT reconnaît avoir pris connaissance. Les bons de commande, sous format papier ou électronique, font partie intégrante du présent contrat. Toute commande d’un ou de plusieurs SERVICES de Kiwii Development implique l’acceptation par le CLIENT du présent contrat.
Continuez l'article “Conditions Générales de Vente” avec :
- Article 1 : Définitions
- Article 2 : Objet
- Article 3 : Durée
- Article 4 : Condition d'utilisation des services
- Article 5 : Responsabilité du Client
- Article 6 : Responsabilité de Kiwii Development
- Article 7 : Prise d'effet
- Article 8 : Conditions financières, Modalités de réglement
- Article 9 : Résiliation
- Article 10 : Divers