Article 3 : Durée
Le présent contrat est souscrit pour une période d’un an à compter de sa prise d’effet telle que définie à l’article 7 ci-après. Celui-ci sera renouvelé par tacite reconduction conformément aux dispositions de l’article 8 ci-après. Il pourra être résilié par l’une ou l’autre des parties conformément aux dispositions de l’article 9 ci-après.
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- Article 1 : Définitions
- Article 2 : Objet
- Article 3 : Durée
- Article 4 : Condition d'utilisation des services
- Article 5 : Responsabilité du Client
- Article 6 : Responsabilité de Kiwii Development
- Article 7 : Prise d'effet
- Article 8 : Conditions financières, Modalités de réglement
- Article 9 : Résiliation
- Article 10 : Divers